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Marques déposées par Communauté de Communes de Miribel et du plateau
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CÔTIÈRE LIBERTÉ – RÉSEAU INTERCOMMUNAL COLIBRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTIÈRE LIBERTÉ – RÉSEAU INTERCOMMUNAL COLIBRI
Communauté de Communes de Miribel et du plateau, Communauté de commune

Numéro de dépôt :
3848614
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/07/2021
CÔTIÈRE LIBERTÉ – RÉSEAU INTERCOMMUNAL COLIBRI de Communauté de Communes de Miribel et du plateau

Présentation de la marque CÔTIÈRE LIBERTÉ – RÉSEAU INTERCOMMUNAL COLIBRI

Déposée le 26 juillet 2011 par Communauté de Communes de Miribel et du plateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CÔTIÈRE LIBERTÉ – RÉSEAU INTERCOMMUNAL COLIBRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Communauté de Communes de Miribel et du plateau, Communauté de commune domicilié(e) 1820 Grande Rue BP 114 - 01701 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de Miribel et du plateau domicilié(e) 1820 Grande Rue BP 114 - 01701 - MIRIBEL - France.

La marque CÔTIÈRE LIBERTÉ – RÉSEAU INTERCOMMUNAL COLIBRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTIÈRE LIBERTÉ – RÉSEAU INTERCOMMUNAL COLIBRI est expirée depuis le 26 juillet 2021.

Communauté de Communes de Miribel et du plateau a également déposé les autres marques suivantes : CORT'O CÔTIÈRE RÉSEAU DE TRANSPORT , LICORN Lignes de la Côtière – Réseau de Navettes


Communauté de Communes de Miribel et du plateau, Communauté de commune - 1820 Grande Rue BP 114 - 01701 - MIRIBEL - France


Communauté de Communes de Miribel et du plateau - 1820 Grande Rue BP 114 - 01701 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages.